Déposée le 18 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOLDRAIN SOLS SPORTIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBSTRALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOLDRAIN SOLS SPORTIFS domicilié(e) BP 17, 77421 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE SOLDRAIN SOLS SPORTIFS A l'attention de M. VITTAZ - France.
La marque SUBSTRALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SOLDRAIN SOLS SPORTIFS SARL - BP 17, 77421 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France
STE SOLDRAIN SOLS SPORTIFS A l'attention de M. VITTAZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Mélange de différents matériaux (sable, roche volcanique, adjuvants) constituant un support végétal pour gazons sportifs.Constructions et réparations de sols sportifs gazonnés
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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